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PEUGEOT 208
Vous le savez sans doute : la nouvelle TVS, en 2025, ne se nomme plus ainsi. En effet, nous la retrouvons sous le nom de taxe sur l'affectation des véhicules à des fins économiques, ou parfois sous l’appellation de taxe sur l’utilisation des véhicules de tourisme.
Sa composition est simple : une taxe annuelle sur les émissions de polluants atmosphériques combinée à une taxe annuelle sur les émissions de CO2.
Voici tout ce qu’il vous faut savoir, afin de gagner en visibilité sur la fiscalité de vos voitures de société.
Les véhicules concernés par la nouvelle TVS, ou taxe sur les véhicules de société, sont ceux que vous utilisez à des fins professionnelles et dont l'usage est principalement réservé au transport de personnes.
Pour vérifier si votre voiture entre dans ce cadre, il suffit de consulter votre carte grise. Si la catégorie J1 mentionne "VP" (voiture particulière), vous serez probablement assujetti à cette taxe. Si ce n’est pas le cas, tournez-vous vers la case J2 : si vous avez une camionnette (catégorie BB) ou un pick-up (catégorie BE), votre automobile peut également être concernée.
Toutefois, certaines exceptions existent. Plusieurs cas vous permettent en effet de prétendre à une exonération, sous conditions spécifiques. Pour connaître en détail les critères d’éligibilité, nous vous invitons à consulter les informations dédiées à ce sujet.
Comme mentionné précédemment, bien que le terme "TVS" soit encore largement utilisé par habitude, cette taxe n'existe plus en tant que telle. Elle a été remplacée par deux taxes distinctes, que nous allons vous présenter.
Face à l’urgence climatique, les autorités intensifient leurs efforts pour inciter les conducteurs à opter pour des solutions de mobilité plus respectueuses de l’environnement. La taxe sur les émissions de CO2, dont les critères vont devenir de plus en plus stricts jusqu’en 2027, vise justement à décourager l’usage des véhicules les plus polluants en augmentant leur impact fiscal. À l’inverse, les voitures affichant de faibles émissions bénéficient d’un régime financier plus favorable.
Le calcul de cette taxe repose sur plusieurs éléments, notamment la date d’immatriculation du véhicule et le nombre de jours où celui-ci a été utilisé au cours de l'année. Pour simplifier, nous nous concentrerons ici sur les voitures immatriculées en France après mars 2020, qui représentent la majorité des cas actuels.
Pour les véhicules immatriculés à partir de cette date, le montant de la nouvelle contribution est déterminé selon le barème WLTP, les classant par catégorie d'émissions de polluants. Ce barème, basé sur les émissions de CO2 et présenté dans le tableau ci-dessous, reflète l'engagement à intégrer des critères environnementaux dans la fiscalité automobile.
Taux d’émission de CO2 (g/km) |
Tarif marginal en (€) |
Jusqu'à 9 |
0 |
De 10 à 50 |
1 |
De 51 à 58 |
2 |
De 59 à 90 |
3 |
De 91 à 110 |
4 |
De 111 à 130 |
10 |
De 131 à 150 |
50 |
De 151 à 170 |
60 |
À partir de 171 |
65 |
Après avoir identifié la tranche correspondant à votre véhicule, il vous suffit de multiplier le taux d’émission de CO2 par le tarif marginal associé. Cette opération vous permettra de calculer le montant de la taxe, à verser de manière annuelle.
Les véhicules immatriculés avant mars 2020 sont soumis à des règles et barèmes spécifiques. Par exemple, si vous avez acquis votre voiture après le 1ᵉʳ janvier 2006 et qu’elle a été immatriculée à une date postérieure à 2004, le barème NEDC s’applique. En ce qui concerne les autres véhicules, le calcul se base sur la fraction de la puissance administrative du véhicule, exprimée en chevaux fiscaux.
Vous trouvez cela complexe ? Pas de panique : nous nous tenons à votre disposition, afin de vous aider à déterminer précisément le montant qui s’applique à votre situation.
Après une brève existence en 2023, la taxe sur l’ancienneté des véhicules a rapidement laissé place à la taxe annuelle sur les émissions de polluants atmosphériques. Heureusement, son calcul reste simple, et ses critères, inchangés depuis janvier 2024 !
L’objectif principal ? Décourager l’utilisation des véhicules les plus polluants tout en valorisant les choix écologiques. Ainsi, les véhicules 100 % électriques, à hydrogène ou combinant ces technologies, sont entièrement exonérés.
Les voitures thermiques conformes aux normes Euro 5 ou Euro 6 bénéficient de leur côté d’un tarif réduit de 100 € par an. En revanche, les véhicules ne répondant pas à ces normes sont soumis à une contribution de 500 € par an. Cette mesure incitative vise à encourager une transition vers des solutions de mobilité plus respectueuses de l’environnement.
Jusqu’au 31 décembre 2024, les véhicules hybrides bénéficiaient d’une exonération totale de taxes. Cependant, à partir de janvier 2025, cette exception a disparu ! Cette évolution reflète une volonté claire d’accélérer la transition vers une mobilité entièrement électrique.
Chez LIZY, nous partageons cet engagement pour un avenir plus durable. C’est pourquoi nous mettons à votre disposition une vaste gamme de véhicules électriques en location longue durée, parfaitement adaptés à vos besoins professionnels et respectueux de l’environnement. Découvrez dès maintenant nos offres et faites un pas vers une mobilité plus verte ! Que vous envisagiez des modèles fonctionnant au superéthanol e85 ou des motorisations 100 % électriques, les possibilités sont nombreuses.
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Choisir le véhicule de société le plus adapté à vos besoins implique de comprendre tous les coûts qui y sont associés, de son acquisition à sa revente ou restitution auprès de votre société de leasing. Que vous optiez pour un achat ou une formule de LLD, plusieurs dépenses s’ajoutent en effet au prix d’acquisition initial et ne doivent pas être sous-estimées.
Outre le carburant, l’entretien, les réparations, les pneumatiques et les assurances, la taxe sur l’utilisation des véhicules à des fins économiques, nouvelle TVS, joue un rôle clé dans ce domaine. L’ensemble de ces coûts, directs et indirects, constitue le Coût Total de Possession, ou TCO.
Pour simplifier vos analyses et optimiser vos choix, nous mettons justement à votre disposition un simulateur de TCO gratuit, intuitif et complet. Ne laissez aucun détail au hasard !
Vous savez désormais tout au sujet de la nouvelle TVS pour 2025, autrement appelée taxe sur l’affectation des véhicules à des fins économiques. D’autres questions fiscales vous occupent l’esprit ? Vous vous demandez quels sont les meilleurs outils pour mener votre gestion de flotte d’une main de maître ? Vous avez besoin de conseils, afin de concevoir un parc automobile aussi performant qu’économique ? Vous pouvez compter sur nous.
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